{"id":60,"date":"2025-05-28T12:25:58","date_gmt":"2025-05-28T10:25:58","guid":{"rendered":"https:\/\/art-vitis.com\/?page_id=60"},"modified":"2025-05-28T14:09:21","modified_gmt":"2025-05-28T12:09:21","slug":"editeur-du-site","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/art-vitis.com\/?page_id=60","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
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Responsable \u00e9ditorial : Fabrice Gilberdy
Adresse : 19, rue Urbain Chasseloup – 33390 Blaye
T\u00e9l\u00e9phone : 0681412477
Email : fabricegilberdy@yahoo.fr<\/a><\/strong>
Site web : www.art-vitis.com<\/a><\/p>\n\n

H\u00e9bergement<\/strong><\/p>\n\n

GANDI SAS, Soci\u00e9t\u00e9 par Actions Simplifi\u00e9e au capital de 630000 \u20ac ayant son si\u00e8ge social au 63-65 boulevard Mass\u00e9na Paris (75013) FRANCE
Siren 423 093 459 RCS PARIS
n. de TVA FR81423093459
Tel +33 (0) 1 70.37.76.61
Fax +33. (0) 1 43 73 18 51<\/p>\n\n

D\u00e9veloppement du site & photographies<\/strong><\/p>\n\n

Conception et r\u00e9alisation du site :\u00a0Ang\u00e9lique Prisul – Graphiste Designer : 06 62 03 08 23
Photographie : Cyrille Auber<\/p>\n\n

Conditions d\u2019utilisation<\/strong><\/p>\n\n

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Cookies<\/strong><\/p>\n\n

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Liens hypertextes<\/strong><\/p>\n\n

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Services fournis<\/strong><\/p>\n\n

L\u2019ensemble des activit\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 ainsi que ses informations sont pr\u00e9sent\u00e9s sur notre site.<\/p>\n\n

Nous nous effor\u00e7ons de fournir sur notre site des informations aussi pr\u00e9cises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.art-vitis.com<\/a> ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles.<\/p>\n\n

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Limitation contractuelles sur les donn\u00e9es<\/strong><\/p>\n\n

Les informations contenues sur ce site sont aussi pr\u00e9cises que possible et le site est mis \u00e0 jour \u00e0 diff\u00e9rentes p\u00e9riodes de l\u2019ann\u00e9e, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.<\/p>\n\n

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait \u00eatre un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par mail en d\u00e9crivant le probl\u00e8me de la mani\u00e8re la plus pr\u00e9cise possible (page posant probl\u00e8me, type d\u2019ordinateur et de navigateur utilis\u00e9\u2026).<\/p>\n\n

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Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/p>\n\n

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, m\u00eame partielle, de ces diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments est strictement interdite sans l\u2019accord expr\u00e8s par \u00e9crit de l\u2019entreprise. Cette repr\u00e9sentation ou reproduction, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, constitue une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefa\u00e7on pouvant engager la responsabilit\u00e9 civile et p\u00e9nale du contrefacteur. En outre, les propri\u00e9taires des Contenus copi\u00e9s pourraient intenter une action en justice \u00e0 votre encontre.<\/p>\n\n

Litiges<\/strong><\/p>\n\n

Les pr\u00e9sentes conditions du site sont r\u00e9gies par les lois fran\u00e7aises et toute contestation ou litiges qui pourraient na\u00eetre de l\u2019interpr\u00e9tation ou de l\u2019ex\u00e9cution de celles-ci seront de la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux dont d\u00e9pend le si\u00e8ge social de la soci\u00e9t\u00e9. La langue de r\u00e9f\u00e9rence, pour le r\u00e8glement de contentieux \u00e9ventuels, est le fran\u00e7ais.<\/p>\n\n

Donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/p>\n\n

De mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, vous n\u2019\u00eates pas tenu de nous communiquer vos donn\u00e9es personnelles lorsque vous visitez notre site Internet.<\/p>\n\n

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions.<\/p>\n\n

En effet, pour certains services propos\u00e9s par notre site, vous pouvez \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 nous communiquer des donn\u00e9es telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre soci\u00e9t\u00e9, votre adresse \u00e9lectronique, et votre num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est propos\u00e9 en ligne, dans la rubrique contact.<\/p>\n\n

Il est \u00e0 noter que vous pouvez refuser de fournir vos donn\u00e9es personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre soci\u00e9t\u00e9, ou de recevoir les lettres d\u2019information.<\/p>\n\n

Enfin, nous pouvons collecter de mani\u00e8re automatique certaines informations vous concernant lors d\u2019une simple navigation sur notre site internet, notamment des informations concernant l\u2019utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous acc\u00e9dez, le type de votre navigateur, vos temps d\u2019acc\u00e8s.<\/p>\n\n

De telles informations sont utilis\u00e9es exclusivement \u00e0 des fins de statistiques internes, de mani\u00e8re \u00e0 am\u00e9liorer la qualit\u00e9 des services qui vous sont propos\u00e9s.<\/p>\n\n

Les bases de donn\u00e9es sont prot\u00e9g\u00e9es par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96\/9 du 11 mars 1996 relative \u00e0 la protection juridique des bases de donn\u00e9es.<\/p>\n\n

Politique de confidentialit\u00e9<\/strong><\/p>\n\n

Utilisation et transmission de vos donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/p>\n\n

Pour traiter votre demande via le formulaire de contact, vous devez nous fournir certaines informations, notamment votre nom, pr\u00e9nom, email, num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone ainsi qu\u2019un message comprenant votre demande. Vous pouvez \u00e9galement d\u00e9cider de communiquer certaines informations personnelles compl\u00e9mentaires (pour une demande personnalis\u00e9e par exemple), en les renseignant dans votre message.
Nous nous appuyons sur un certain nombre de bases l\u00e9gales pour recueillir, utiliser et partager vos informations, et notamment :<\/p>\n\n